Droits d'accises by​
QX customs & Excise

QX Customs & Excise, société sœur de RM Boulanger, est un acteur de référence dans la gestion des droits d’accises et des formalités douanières en Europe. Elle accompagne les entreprises, qu’elles soient établies ou non dans l’Union européenne, dans la sécurisation de leurs opérations transfrontalières, en leur offrant des solutions sur mesure, simples et conformes aux réglementations européennes.

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Sa force

QX met à disposition de ses clients une expertise pointue en matière de fiscalité indirecte et de douane, soutenue par une connaissance approfondie des mécanismes européens liés aux accises et à l’exportation. Mais ce qui fait réellement la différence, c’est sa capacité à s’adapter aux spécificités de chaque entreprise, grâce à une équipe réactive, accessible et impliquée dans chaque mission. Son approche est à la fois technique, humaine et orientée solution.

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Gestion des produits soumis à accises  

QX propose un service de destinataire enregistré pour les produits alcoolisés et pétroliers, permettant aux fournisseurs européens d’acheminer leurs marchandises en suspension de droits d’accises jusqu’à leur destination finale. Dès l’arrivée des biens, QX se charge de l’apurement du Document Administratif Électronique (DAE), assure les déclarations mensuelles de mise à la consommation, et prend en charge le paiement des droits d’accises pour le compte de ses clients, conformément à la réglementation en vigueur. Ce service simplifie la conformité aux règles en matière d’accises et garantit un processus fluide et sécurisé, permettant aux entreprises de rester concentrées sur leur activité principale.

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Accompagnement des exportateurs non établis dans l’UE

QX agit également comme exportateur en douane pour les entreprises non établies dans l’Union européenne, leur permettant d’exporter des marchandises depuis la France en utilisant le numéro EORI français de QX. Dans ce cadre, QX assure une représentation complète en douane, veille au respect de l’ensemble des réglementations applicables à l’exportation, et gère les formalités administratives et juridiques nécessaires via un mandat de représentation en douane signé avec le transitaire français désigné par le client. Cette solution est idéale pour les entreprises hors UE souhaitant exporter depuis l’Union européenne sans y disposer d’une implantation physique, tout en respectant pleinement les exigences douanières européennes.

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